L’assurance RC du maître de l’ouvrage

Comme indiqué, l’assurance de construction et l’assurance de travaux de construction couvrent la détérioration ou la destruction de l’ouvrage assuré. Or, l’activité intense d’un chantier peut aussi causer des dommages à autrui. Les dispositions légales sur la responsabilité civile rendent le maître de l’ouvrage responsable du danger créé par son chantier et l’obligent à prendre toutes les mesures nécessaires pour éviter tout évènement dommageable. L’assurance RC maître de l’ouvrage le protège contre les prétentions en dommages et intérêts des tiers lésés.

Pour exemple, il se pourrait que les vibrations causées par les travaux d’excavation se propagent jusqu’à la propriété voisine et provoquent des fissures dans les murs. D’autre part, des enfants pourraient jouer et se blesser sur un chantier mal clôturé. Dans tous ces cas, cette couverture permet d’être à l’abri des dégâts causés à des tiers.

Dans la même ligne que la RC immeuble, l’assurance RC du maître de l’ouvrage couvre l’assuré en sa qualité de propriétaire du bien-fonds, mais également en sa qualité de propriétaire foncier, en faveur du personnel travaillant sur le chantier pour d’éventuelles erreurs qu’ils commettraient (entrepreneurs, ouvriers) ainsi que pour les atteintes à l’environnement par un évènement assuré.

A nouveau, comme toutes assurances de responsabilité civile, l’assurance RC maître de l’ouvrage fonctionne comme protection juridique passive.